Méthode de calcul chiffres Valipac et Fost Plus
Les résultats annuels de Fost Plus et Valipac comprennent deux méthodes de calcul.
Il y a différentes colonnes, avec des chiffres distincts, pour le recyclage, en tonnes et en pourcentages, ainsi que pour la valorisation. Il est fait mention d’une « ancienne » et d’une « nouvelle » méthode de calcul.
Une modification de la méthode de calcul des objectifs européens de recyclage, à partir de l’année de déclaration 2020, est à l’origine de ces chiffres doubles. Il s’agit des chiffres de recyclage que la Belgique et les autres États-membres européens doivent atteindre et il est important que ceux-ci soient calculés de manière identique partout en Europe.
Résultats globaux de la Belgique
Les résultats globaux de la Belgique sont calculés selon une méthode européenne de calcul. Celle-ci a été entièrement remaniée à partir de 2020. L’ancienne méthode européenne de calcul s’appliquait jusque (aux chiffres de) 2019. La nouvelle méthode européenne de calcul s’applique à partir (des chiffres) de 2020.
Pour calculer les chiffres belges globaux, seule la méthode européenne de calcul en vigueur a toujours été utilisée, sans aucune adaptation. Vous trouverez ces chiffres plus loin dans ce chapitre (point 5.4).
Résultats de Fost Plus et Valipac
La méthode de calcul des objectifs européens de recyclage a donc changé depuis 2020. La CIE a choisi d’adapter également, à partir de cette même année, la méthode de calcul, interne à la Belgique, des résultats des organismes agréés Fost Plus et Valipac, en fonction de plusieurs principes de la nouvelle méthode européenne de calcul des objectifs de recyclage européens ; il s’agit ainsi de la « nouvelle » méthode de calcul des résultats de Fost Plus et Valipac.
Qu’entend-on par « ancienne » et « nouvelle » méthodes de calcul ?
L’ancienne méthode est à peu près la même qu’avant (jusqu’en 2019 inclus), mais elle intègre déjà quelques ajustements, en fonction de la nouvelle méthode européenne de calcul des résultats des États-membres. La nouvelle méthode se calque au maximum sur les principes de la nouvelle méthode européenne de calcul. À l’avenir, seule cette dernière méthode subsistera. Nous présentons encore pour l’instant les « anciens » et « nouveaux » chiffres, pour montrer l’évolution historique des chiffres.
Quels sont les changements concrets de la « nouvelle » méthode de calcul des résultats des organismes agréés ?
Des corrections sont effectuées sur les tonnages (résidus de produits, augmentation du taux d’humidité des papier/carton,…), conformément à la méthode européenne de calcul. Ces corrections ne s’avèrent pas nécessaires pour certains des résultats de Valipac, car le comptage se fait sur la base des « poids à vide ».
Pour les métaux récupérés à partir de la ferraille, nous appliquons une nouvelle formule européenne. Elle est plus stricte que l’ancienne formule, qui était d’ailleurs similaire à celle des pays voisins. De plus, nous appliquons aussi la nouvelle formule européenne dans « l’ancienne » méthode de calcul des résultats des organismes agréés.
Les cartons à boissons sont scindés par matériaux. Les métaux sont dorénavant répartis entre métaux ferreux et aluminium.
En outre, la méthode européenne de calcul prévoit un nouveau point de mesure et de calcul, mais cela a relativement peu d’impact sur les chiffres belges : les résidus de tri n’ont jamais été inclus dans les résultats et la pureté des flux triés est élevée, si bien qu’ils ne doivent pas faire l’objet de tri supplémentaire chez les recycleurs.
Différents objectifs
Les méthodes de calcul distinctes (pour les résultats des organismes agréés Fost Plus et Valipac, d’une part et pour les résultats globaux de la Belgique, d’autre part) coexisteront toujours, puisqu’elles ont chacune des objectifs différents.
- La méthode de calcul des résultats des organismes agréés présente les résultats dans le cadre de l’obligation de reprise. Elle ne concerne ainsi que les membres des organismes agréés. L’obligation de reprise s’applique uniquement aux emballages perdus et les résultats ne portent donc que sur ces seuls emballages.
- La méthode de calcul pour la globalité du marché belge couvre tous les emballages mis ici sur le marché. C’est-à-dire : la somme des responsables d’emballages, membres de Fost Plus et de Valipac, et des responsables d’emballages individuels, mais aussi les emballages mis sur le marché belge par les responsables d’emballages exemptés de l’obligation de reprise (-300 kg par an), par des free-riders, même sous-déclarés, et par des particuliers (importations parallèles nettes). Par ailleurs, il ne s’agit pas uniquement des emballages perdus, mais aussi des nouveaux emballages réutilisables mis sur le marché.
5.1 Les résultats 2021 de Fost Plus
Les champs grisés sont donnés à titre indicatif.
Les chiffres non plafonnés sont en italique et entre crochets.
Les objectifs s’élèvent à 80 % pour le recyclage et à 90 % pour la valorisation totale.
5.2 Les résultats 2021 de Valipac
Les chiffres non plafonnés sont en italique et entre crochets.
Les objectifs s’élèvent à 80 % pour le recyclage et à 85 % pour la valorisation totale.
5.3 Les résultats des responsables d’emballages individuels en 2021
Au total, 81 entreprises ont informé remplir elles-mêmes l’obligation de reprise pour l’année de déclaration 2021.
Les chiffres de ce tableau ont été corrigés selon les principes de la nouvelle méthode de calcul européenne.
5.4 Les résultats globaux 2021 – les chiffres belges du recyclage
En raison de la méthode de calcul spécifique des chiffres européens, les résultats belges globaux ne sont pas comparables aux résultats des organismes agréés et des responsables d’emballages individuels. Les chiffres que la Belgique doit communiquer à Eurostat (la Commission européenne) ne constituent pas uniquement la somme des emballages perdus mis sur le marché et recyclés par les organismes agréés et les responsables d’emballages individuels. Ces chiffres tiennent également compte des free-riders, de l’importation parallèle (importations faites par des particuliers), etc. À cela, s’ajoutent en outre les emballages réutilisables mis sur le marché pour la première fois, ainsi que ceux retirés du marché.
Nous avons appliqué la nouvelle méthode européenne de calcul dans son intégralité.
5.5 La collecte des déchets d’emballages ménagers
5.5.1 Evolution des résultats de collecte par matériau, en Belgique et par région (en kg/habitant)
5.5.2 Evolution du coût de collecte par matériau, en Belgique et par région (en EUR/tonne)
5.5.3 Par fraction, quote-part de la méthode de collecte dans les résultats de collecte en 2022
Quote-part dans les coûts
5.5.4 Par fraction, quote-part de la méthode de collecte dans les coûts de collecte en 2022
Quote-part dans les coûts
5.5.5. Par matériau, collecte des emballages de boissons en 2021
(1) Plafonné à la quantité totale mise sur le marché par les membres.
(2) Pourcentage ne prenant pas en compte les emballages métalliques provenant de la ferraille des installations de traitement des déchets.
5.6 Les coûts de référence pour 2022 et 2023
La CIE a déterminé comme suit les coûts de référence pour l’année 2022 :
La CIE a déterminé comme suit les coûts de référence pour l’année 2023 :
Nous vous invitons à consulter la fiche technique disponible sur www.ivcie.be, pour un aperçu détaillé de ces coûts de référence et plus d’informations sur la méthode de calcul.
5.7 Les valeurs de référence de 2022
(chiffres provisoires déclarés par Fost Plus)
5.8 Évolution du recyclage en Belgique
(1) Le calcul du chiffre de « recyclage total » pour l’année 2019 n’était pas exact au chapitre 5.4 de notre Rapport d’activités 2020. Le présent graphique indique le pourcentage correct.
(2) Les chiffres de recyclage pour l’année d’activités 2020 ont baissé suite à la nouvelle méthode européenne de calcul du recyclage et à une estimation améliorée de l’ensemble du marché belge. Les pourcentages à partir de 2020 ne sont donc que marginalement comparables à ceux des années précédentes. La baisse des pourcentages de recyclage du plastique se voit partiellement compensée par l’instauration du nouveau sac bleu (tous les emballages plastiques au lieu des seuls bouteilles et flacons), en ce qui concerne les emballages plastiques ménagers, et par l’amélioration du contrôle du recyclage hors UE, pour ce qui est des emballages plastiques industriels.
(3) Depuis l’année de déclaration 2020, le flux (total) des métaux est scindé en une fraction métaux ferreux, d’une part et une fraction aluminium, d’autre part.
(4) Depuis l’année de déclaration 2020, les cartons à boissons sont scindés en deux fractions dans les rapports destinés à l’Europe : une fraction papier/carton (ajoutée au total du papier/carton) et une fraction PolyAl (ajoutée au total du plastique), pour lesquelles le recyclage doit être démontré séparément. Dans le présent graphique toutefois, les flux papier/carton et plastique sont indiqués sans les cartons à boissons, qui sont eux-mêmes repris en tant que matériau distinct, comme les années précédentes, pour permettre de comparer avec les chiffres historiques. On observe une forte diminution pour 2020, car la fraction PolyAl n’a pas été recyclée cette année-là. On note une nouvelle augmentation pour 2021, sachant qu’une partie de la fraction PolyAl a été recyclée.
